Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MINUT'GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALADE MINUTE domicilié(e) 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS (dossier no 2149373) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 326 484 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2149373) - France.
La marque MINUT'GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALADE MINUTE S.A. Société Anonyme - 38 rue de l'Avenir, 69740 GENAS (dossier no 2149373) - France - SIREN 350326484
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2149373) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1999 n°2149373 - Publication au BOPI 1999-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 26 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°412715 - Publication au BOPI 2005-05-26
Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67089 - Publication au BOPI 1992-09-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);en particulier des accompagnements pour salades;épices;glace à rafraîchir.Chir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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